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F.A.Q. COMPTE-TITRES

QUESTIONS SUR MON COMPTE-TITRES ORDINAIRE

DÉFINITION

Le compte-titres ordinaire est un support qui permet d’investir dans des valeurs mobilières françaises, européennes ou internationales.

Une bonne gestion de son compte-titres suppose de connaître au préalable la Bourse et les mécanismes des marchés financiers. Vous pouvez posséder autant de comptes-titres ordinaires que vous le souhaitez.

Pour la nature de votre compte, vous pouvez choisir d’opter pour :

  • un compte « individuel » : compte-titres ouvert au nom d'une seule personne physique.

  • un compte « joint entre époux » ou « joint pacs » : compte-titres ouvert au nom de plusieurs personnes physiques qui ont chacune pleine capacité sur le compte et qui sont entièrement solidaires.
  • un compte « en indivision » : compte titres au nom de plusieurs personnes (indivisaires) et pour lequel la signature de chaque indivisaire est nécessaire pour pouvoir agir sur le compte.

OUVERTURE ET TRANSFERT DE COMPTES

L’ouverture de votre compte chez Bourse Direct est gratuite.

Plusieurs possibilités s’offrent à vous :

  • Ouvrir votre compte directement en ligne et en quelques minutes,
  • Recevoir une documentation par courrier.

Merci d’effectuer autant de demandes que d’ouvertures de compte désirées.

Vous nous envoyez votre dossier à : Bourse Direct, 374 rue Saint-Honoré, 75001 Paris.

Pour toute question, contactez-nous au 01 56 88 40 40 du lundi au vendredi de 8h à 20h30 et le samedi de 10h à 15h.

Il n’y a pas de dépôt minimum pour ouvrir votre compte chez Bourse Direct.
Cependant, nous vous recommandons un dépôt d’au moins 1 000 €.

Pour une ouverture de compte personne physique, vous devez joindre à votre dossier les pièces justificatives suivantes :

  • 2 PIÈCES D’IDENTITÉ :

    1 Pièce d’identité principale EN COURS DE VALIDITÉ :
    Une photocopie recto-verso d’une carte d’identité, d’un passeport (4 premières pages) ou d’une carte de résident.

    1 Pièce d’identité secondaire EN COURS DE VALIDITÉ :
    (en complément de la pièce d’identité principale fournie). Une photocopie recto-verso d’une carte d’identité, d’un passeport (4 premières pages), d’une carte d’électeur, d’une carte de résident, d’un permis de conduire, d’un permis bateau ou d’un livret de famille.


  • 1 JUSTIFICATIF DE DOMICILE DE MOINS DE 3 MOIS :

    Justificatifs acceptés : facture d’électricité, d’eau, de gaz, de téléphone fixe ou de fournisseur d’accès internet. Ce justificatif doit être à votre nom (nom et prénom).

    Si vous êtes hébergé : fournir un justificatif de domicile au nom de la personne qui vous héberge, une photocopie recto-verso de sa pièce d’identité en cours de validité et une attestation d’hébergement.

  • 1 RIB OU RIP

  • EN CAS DE PROCURATION OU DE COMPTE JOINT :

    Ajoutez à votre dossier la photocopie de 2 pièces d’identité en cours de validité et d’un justificatif de domicile de moins de 3 mois pour chaque mandataire ou co-titulaire.

Pour les pièces justificatives spécifiques dans le cadre d'une ouverture personne morale, club d'investissement ou indivision, reportez-vous aux informations présentes sur les formulaires en ligne.

Pour toute question, contactez-nous au 01 56 88 40 40 du lundi au vendredi de 8h à 20h30 et le samedi de 10h à 15h.

Les réglementations imposent désormais aux établissements financiers de collecter et de déclarer certaines informations concernant la résidence fiscale, et notamment votre Numéro d'Identification Fiscale (NIF).

Qu'est-ce que le NIF et où le trouver ?

La plupart des États membres de l'Union européenne utilisent des numéros d'identification fiscale (NIF ou TIN en anglais) pour identifier les contribuables et faciliter ainsi l'administration de leurs affaires fiscales intérieures. Le NIF (ou TIN en anglais) est le Numéro d'Identification Fiscale.

En France, le NIF ou numéro fiscal figure sur les documents suivants :

  • Sur votre déclaration de revenus pré-remplie, en haut à gauche de la première page, avec le numéro de déclarant en ligne.
  • Sur vos avis d'impôt (impôt sur le revenu, taxe d'habitation, taxe foncière) en haut à gauche , rubrique "Vos références"
  • Sur votre dernier avis d'impôt sur le revenu en haut à gauche , rubrique "Vos références"
  • Sur votre dernier avis d'impôt de taxe d'habitation, dernière page , en haut à droite, colonne " Revenu (RFR)

Si un document est commun à plusieurs personnes, le numéro fiscal de chacun des contribuables concernés y est indiqué conformément aux informations de la rubrique « Etat civil » de la déclaration pré-remplie d’impôt sur le revenu. Le NIF est composé de 13 chiffres. Nous vous invitons à consulter ce document pour vous aider.

Pour les autres pays, le NIF peut être sur les avis d'imposition mais également sur votre pièce d'identité, sur votre passeport, sur votre carte de sécurité sociale, sur votre permis de conduire... Nous vous invitons à consulter ces exemples.

Remplir son formulaire d'auto-certification de résidence fiscale :

Après avoir pris connaissance du document,
  1. complétez le cadre TITULAIRE
  2. indiquez dans le tableau Pays de résidence fiscale et NIF ci-dessous :
    auto-certification
    Exemple pour un résident français : FRANCE dans "Pays de résidence fiscale" et votre n° dans le champ NIF.
    Si votre pays de résidence fiscale ne fournit pas de NIF, veuillez indiquer le motif.
  3. Datez et signez le document en page 3. Joindre ce document à votre dossier d'ouverture de compte.

A noter : Le NIF qui doit être collecté est le NIF du titulaire du compte. Si plusieurs personnes sont concernées (par exemple dans le cas d’un compte-joint détenu par deux personnes), le NIF de chacune des personnes doit être collecté.

Vous pouvez transférer un ou plusieurs comptes (compte-titres ou Plan d’Epargne en Actions) chez Bourse Direct. Il suffit lors de votre ouverture de compte de notifier en mode d’approvisionnement : « Par transfert de portefeuille ». Vous devrez joindre à votre dossier le bordereau de transfert de portefeuille complété et signé ; Bourse Direct s’occupe pour vous de toutes les formalités.

Bourse Direct prend également en charge 100 % de vos frais de transfert, à hauteur de 200 € par compte (au-delà, nous consulter). Pour être remboursé, il vous suffit de nous faire parvenir un extrait du relevé émis par votre établissement initial (banque, courtier...) mentionnant ces frais.

Pour toute question, contactez-nous au 01 56 88 40 40 du lundi au vendredi de 8h à 20h30 et le samedi de 10h à 15h.

Oui. Pour cela, complétez le dossier spécifique « Ouverture de compte Personne Morale ».

Pour toute question, contactez-nous au 01 56 88 40 40 du lundi au vendredi de 8h à 20h30 et le samedi de 10h à 15h.

Bourse Direct apprécie cette initiative et vous accompagne dans la création et la vie de votre Club d'Investissement. Rendez-vous dans notre espace dédié.

Pour toute question, contactez-nous au 01 56 88 40 40 du lundi au vendredi de 8h à 20h30 et le samedi de 10h à 15h.

Bourse Direct vous propose une tarification très compétitive et sans surprise :

  • 0,99 € l’ordre de bourse jusqu’à 500 € inclus,
  • 1,90 € l’ordre entre 500 € et 1 000 €,
  • 2,90 € l’ordre entre 1 000 € et 2 000 €,
  • 3,80 € l’ordre entre 2 000 € et 4 400 €,
  • 0,09% pour les ordres supérieurs à 4 400 €.

De plus, vos droits de garde et abonnements sont gratuits, quel que soit le nombre d’ordres que vous exécutez chaque mois.

Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter notre rubrique tarif.

TRANSMISSION D'ORDRES

Vous pouvez investir sur une large gamme de produits :

- actions françaises et étrangères,

- warrants, trackers, certificats, turbos,

- produits dérivés (future CAC40 et options),

- CFD* (Contrat For Difference),

- FOREX* (Marché des devises).

*Le trading sur CFD et FOREX ne convient pas à tout type de client. Il présente un risque élevé et peut aboutir à des pertes excédant l'investissement initial.

Entrez le code isin, le mnémonique ou le nom de la valeur souhaitée dans le moteur de recherche.

Passage d'ordre

Vous accédez alors à une fiche valeur détaillée regroupant tous les éléments concernant la valeur que vous avez sélectionnée : carnet d’ordre en temps réel, graphique, news, analyses etc...

Fiche Valeur

Rendez-vous dans notre rubrique dédiée aux OPCVM et bénéficiez de plus de 12 000 fonds accessibles en ligne pour diversifier vos placements. Bourse Direct vous propose également une sélection de 200 SICAV & FCP à 0% de frais.

Entrez alors le nom de l’OPCVM dans le cadre « Passer un ordre SICAV & FCP » ou recherchez le fonds que vous souhaitez par le « Quickrank ».

ok

Pour chaque OPCVM, vous disposez d’une fiche descriptive détaillée reprenant ses caractéristiques et performances.

  ordres de bourse en temps réel

Bourse Direct vous donne accès aux principales places mondiales dont les marchés américains et à des tarifs très compétitifs.

A partir de 8,50 € l’ordre jusqu’à 10 000 € sur le NYSE et NASDAQ.

Pour voir le détail de notre offre marchés étrangers, cliquez ici.

Oui, le SRD est disponible chez Bourse Direct.

Si vous souhaitez acheter des actions ou trackers mais que vous ne détenez pas encore les liquidités nécessaires, vous pouvez recourir au « Service de Règlement Différé »(SRD). Ce dernier vous permet d’acquérir des titres en reportant le règlement de vos opérations en fin de mois.

Toutes les valeurs ne sont pas éligibles au SRD, les valeurs éligibles à ce service doivent répondre à un certain nombre de critères (liquidité,capitalisation boursière...).

L’effet de levier qui vous sera accordé, entre 2 et 5, sera défini notamment en fonction de votre connaissance des marchés financiers et de leurs mécanismes. Nous recueillons ces informations par le biais du Questionnaire Investisseur qui accompagne votre ouverture de compte.

L’utilisation du SRD est soumise à une commission spécifique : la CRD (Commission de Règlement Différé). La CRD par jour et par position s'élève à 0,023 % et est gratuite pour les Allers / Retours intraday.

Consultez les tarifs pour plus de détails.

ALIMENTER VOTRE COMPTE

  • Par chèque : libellé à l´ordre de Bourse Direct, en indiquant votre n° de compte au dos du chèque et à envoyer à Bourse Direct, 374 rue Saint-Honoré, 75001 Paris.

  • Par virement : en utilisant le RIB ci-dessous ou le modèle type .

    • ETABLISSEMENT : CREDIT AGRICOLE CIB
      IBAN (format SEPA) : FR76 3148 9000 1000 2256 9698 147
      Bénéficiaire du compte BOURSE DIRECT :
      (merci de noter les 8 derniers chiffres de votre compte)

    • Pour les Virements espèces internationaux en euros :
      Code IBAN : FR76 3148 9000 1000 2256 9698 147
      BIC / Code SWIFT : BSUIFRPPXXX

    • Pour les virements espèces internationaux en dollars :
      IBAN : FR76 3148 9000 1000 2256 9717 547
      BIC / Code SWIFT : BSUIFRPP.

OUTILS & SERVICES

Oui !
Bourse Direct vous propose de tester l'intégralité du site client pendant 15 jours.

Pour obtenir votre code de démo, cliquez ici

Vous disposez sur notre site Internet de différents outils d’aide à la décision fiables et performants vous permettant de gérer votre portefeuille dans les meilleures conditions.

Pour vos analyses graphiques, vous pouvez accéder à Wincharts, logiciel entièrement paramétrable et disposant de plus de 10 ans d’historique de cours. Vous programmez votre propre configuration et sauvegardez vos analyses. Wincharts intègre également un accès direct pour passer vos ordres sur les marchés.

Testez gratuitement l'intégralité du site www.boursedirect.fr et le logiciel Wincharts pendant 15 jours… pour recevoir vos codes de démo, cliquez ici.

Vous êtes client de Bourse Direct ? Bourse Direct vous offre 1 mois d’essai gratuit pour découvrir Wincharts ! Rendez-vous dans votre espace client, rubrique Outils puis cliquez sur Wincharts.

L’utilisation du service Wincharts est soumis à un abonnement de 10 € par mois.

Découvrez aussi la référence des logiciels d'analyse graphique avec ProRealTime, un outil rapide, efficace et performant intégrant de nombreuses fonctionnalités avancées comme : un multi-fenêtrage intuitif, des indicateurs techniques, le module ProRealTrend, divers styles graphiques et l'historique des données.

2 formules d'accès au logiciel ProRealTime® au choix :

  • Pack Analyse Graphique : L'accès au logiciel en version standard pour réaliser toutes vos études graphiques pour seulement 15€/mois*.
  • Pack TradeBox ProRealTime® : L'accès au logiciel en version complète avec le passage d'ordres depuis les graphiques, associé à une tarification adaptée.

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FISCALITÉ

Vous pouvez être imposé sur vos revenus et/ou sur vos plus-values.

  • Les plus ou moins values :

    Une plus ou moins-value est le résultat de la différence entre le prix de vente (courtage déduit) et le prix d'achat (frais inclus).
  • Les plus values sont imposables dès le 1er euro.

    Vous devez déclarer le montant de vos plus ou moins-values dans votre déclaration annuelle de revenus (imprimé 2042). Pour vous aider dans votre déclaration, Bourse Direct met à disposition de ses clients chaque année un document, l'Imprimé Fiscal Unique (IFU) sur lequel est indiqué le montant de vos plus ou moins-values.

    Les plus ou moins values réalisées depuis le 01/01/2013 seront imposées au barème progressif de l'impôt sur le revenu (plus 15.5% de prélèvements sociaux) après un abattement sur le montant de la plus-value variable en fonction de la durée de détention des titres cédés :

    - 50% pour les titres détenus durant au moins 2 ans et moins de 8 ans
    - 65% pour les titres détenus durant plus de 8 ans

    Cet abattement s'entend de date à date.
  • Les moins-values :

    Les moins-values sont imputables sur des plus-values de même nature de la même année ou des 10 années suivantes.
    Pour pouvoir déduire vos moins-values il faut les déclarer l’année de leur réalisation.

  • Cas des warrants, certificats, turbos et Monep :

    Pour 2014 les plus-values sur les warrants, certificats, turbos et le Monep sont imposables dès le premier euro de cessions au barème progressif de l'impôt sur le revenu (plus 15,5 % de prélèvements sociaux). De plus, sachez que l'élément déclencheur de l'imposition de ces produits est la date de leur sortie du portefeuille.
  • Fiscalité sur les dividendes :

    Les revenus de capitaux mobiliers sont composés des dividendes pour les actions et des coupons pour les obligations.
    Ces revenus sont imposés selon le barème progressif de l’impôt sur le revenu avec un acompte prélevé à la source. Les prélèvements sociaux au taux de 15.5% sont prélevés à la source. Sur vos dividendes, vous bénéficiez d’un abattement de 40%. En pratique, l’acompte (24% pour les intérêts et 21% sur les dividendes)sera prélevé lors du versement de vos dividendes ou de vos intérêts par nos soins. Cet acompte viendra s’imputer sur le montant de l’impôt dû au titre de vos revenus de l’année en cours. S’il excède l’impôt dû, l’excédent vous sera restitué par les services fiscaux.

    Sous certaines conditions et à votre demande, vous pouvez être dispensé de cet acompte :

    - sur les intérêts, si votre revenu fiscal de référence est inférieur à 25 000 euros pour une personne seule (50 000 euros pour un couple).

    - sur les dividendes, si votre revenu fiscal de référence est inférieur à 50 000 euros pour une personne seule (75 000 euros pour un couple).

    Afin d’être dispensé de cet acompte, vous devez nous envoyer chaque année (avant le 30 novembre de l’année précédente) une attestation sur l’honneur.
    Pour 2014 vous aviez jusqu'au 30/11/2013 pour nous envoyer votre demande.

    Enfin si vous avez perçu moins de 2 000 euros de coupons dans l’année vous pouvez opter pour un prélèvement forfaitaire à 24% (égal à l’acompte), vous pourrez faire ce choix lors de la déclaration de vos revenus.

    Pour 2015, il faudra nous envoyer votre attestation à partir de septembre 2014 (lorsque vous aurez reçu l'avis d'imposition sur vos revenus 2013)

Barème de l’impôt sur les revenus 2013, payable en 2014 :

Tranche de Revenus Taux par tranche
Jusqu'à 6 011 euros 0 %
De 6 011 euros à 11 991 euros 5,50 %
De 11 991 euros à 26 631 euros 14 %
De 26 631 euros à 71 397 euros 30 %
De 71 397 euros à 151 200 euros 41 %
Au delà de 151 200 euros 45 %

Depuis le 1er août 2012, le gouvernement a mis en place une Taxe sur les Transactions Financières (TTF). Cette taxe s'élève à 0,2% du montant brut de vos achats (en position nette fin de journée) mais uniquement sur les titres de sociétés françaises dont la capitalisation est supérieure à 1 milliard d'euro au 1er décembre précédent l'année d'imposition quel que soit le marché sur lequel la valeur a été négociée. Consultez ici la liste des sociétés concernées.

Cette taxe figure sur vos avis d'opérés, relevés et historique de compte. Vous n'avez pas de démarche particulière à effectuer auprès des services fiscaux, l'information leur sera directement transmise par Bourse Direct.

GARANTIES

  • Notre métier :
    Créée en 1996, Bourse Direct est un des principaux acteurs français de la finance sur Internet et intègre tous les métiers du courtage en ligne, de la transaction boursière aux services de back office et d’exécution. Bourse Direct fut l’un des premiers entrants sur ce marché intégrant un savoir-faire indispensable dans l’exercice du métier de courtier en ligne.

  • Bourse Direct, une société cotée :
    Bourse Direct est cotée sur le compartiment C de Euronext Paris de NYSE Euronext (codes : FR0000074254, BSD) ce qui vous apporte une garantie de transparence.

  • Un actionnaire de référence :
    Bourse Direct est filiale du Groupe VIEL & Cie , société d’investissement cotée en France et présente dans 27 pays. VIEL & Cie a pour stratégie d’investir sur le long terme dans des sociétés du secteur de la finance afin d’accélérer leur croissance et leur développement et d’en faire des leaders dans leurs métiers respectifs. VIEL & Cie est présent dans 27 pays avec + de 2 000 collaborateurs et comprend 3 pôles d’activité dans le domaine de la finance.

    L’action VIEL & Cie (codes : FR0000050049, VIL) est cotée sur le compartiment B de NYSE Euronext Paris.

  • Nos garanties :
    Bourse Direct est une société agrée en qualité de prestataire de services d'investissement par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (l'ACPR), notamment en qualité de négociateur-compensateur et habilitée à la tenue de compte-conservation.

    Bourse Direct est adhérent au Fonds de Garantie des Dépôts et de Résolution (FGDR) au titre du mécanisme de la garantie des titres, créé par la loi du 25 juin 1999 sur l'épargne et la sécurité financière, qui a pour mission principale d'indemniser les déposants lorsqu'un établissement est en faillite.

    Bourse Direct ne réalise que la conservation de vos titres, vous en restez propriétaire à tout moment.

    Ainsi, en cas de défaillance, vous serez toujours propriétaire de vos titres et ces derniers seront couverts par le FGDR jusqu'à 70 000 euros, ainsi que les espèces associées à votre compte-titres (plafonnées également à hauteur de
    70 000 euros).
    La garantie des titres intervient à deux conditions : lorsque les titres sont devenus indisponibles et lorsque le prestataire est financièrement dans l'incapacité de restituer des titres identiques ou de dédommager le client.

    Pour toute information complémentaire sur Bourse Direct, nous vous invitons à consulter notre rubrique Corporate.
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