BIOSENIC, société spécialisée en essais cliniques dans les maladies auto-immunes et inflammatoires graves et la thérapie cellulaire, et sa filiale Medsenic SAS, annoncent aujourd'hui la signature d'un accord avec le fonds TrialCap Pte. Ltd. basé à Singapour (protocole d'accord, "Term Sheet") et/ou d'autres prêteurs pour une proposition de financement par emprunt et par actions.
BioSenic recherche des fonds pour poursuivre son développement clinique, soutenu par les résultats de Phase 2 et précliniques antérieurs très prometteurs du trioxyde d'arsenic (ATO). Les résultats précédents montrent que l'ATO est un médicament très utile pour corriger les dérèglements du système immunitaire.

Facilité de prêt à terme

Conformément aux conditions, le prêteur fournira deux facilités de prêt à terme, d'un montant maximum de 4.000.000$ chacune. Les facilités seront structurées sous la forme d'un accord de prêt, chaque prêt devant être avancé en espèces directement au fournisseur d'essai clinique ou à BioSenic pour les dépenses pertinentes dans le cadre de l'étude clinique de phase 3 avec le trioxyde d'arsenic oral (OATO) utilisé dans le traitement de première ligne de la maladie chronique du greffon contre l'hôte (cGvHD).

Les facilités de prêt permettront à BioSenic de bénéficier des avantages fiscaux liés au crédit d'impôt recherche en France et en Australie respectivement pour un montant entre 25% et 37% des dépenses liées à l'étude ,. Les facilités de prêt ont une date d'échéance à 7 ans à compter de la première date d'utilisation, un taux d'intérêt de SOFR de plus 9,5% par an et une commission initiale d'un montant égal à 1% du montant de la facilité, payable à chaque tirage.

800.000$ dans de nouvelles actions de BioSenic

En outre, en vertu du protocole d'accord, le prêteur a l'intention d'investir 800.000$ dans de nouvelles actions de BioSenic. BioSenic émettra également des bons de souscription équivalant à 20% du total des montants utilisés dans le cadre des facilités de crédit. Ces bons de souscription pourront être exercés lorsque 20% des deux facilités de crédit auront été utilisés et que le prix d'exercice sera égal au prix de souscription de l'investissement en actions.

La réalisation des transactions décrites dans le protocole d'accord est soumise aux conditions suivantes : (i) la réalisation satisfaisante de la due diligence par le prêteur (ii) la signature des accords définitifs pour le financement de la dette et des capitaux propres, (iii) la signature avec une Organisation de Recherche Clinique (CRO) et (iv) une levée de fonds par BioSenic d'un montant à déterminer plus en détail. BioSenic s'attend à ce que ces conditions soient remplies au T1 2024.