Votre navigateur (${ userBrowser.name + ' ' + userBrowser.version }) est obsolète. Pour améliorer la sécurité et la navigation sur notre site, prenez le temps de mettre à jour votre navigateur.      
7 409.11 PTS
+0.8 %
7 418.50
+0.46 %
SBF 120 PTS
5 619.89
+0.78 %
DAX PTS
19 254.97
+0.93 %
Dow Jones PTS
42 052.19
+0.69 %
20 033.14
+0.72 %
1.089
+0.56 %

Novacyt considère la demande du ministère de la Santé britannique devant le Tribunal "très précaire avec de faibles chances d'aboutir"

| Boursier | 516 | 1 par 2 internautes

Comme annoncé précédemment, Novacyt et sa filiale Primer Design Ltd sont entrées en litige avec le DHSC, le ministère de la Santé et de la Protection...

Novacyt considère la demande du ministère de la Santé britannique devant le Tribunal "très précaire avec de faibles chances d'aboutir"
Credits Novacyt

Comme annoncé précédemment, Novacyt et sa filiale Primer Design Ltd sont entrées en litige avec le DHSC, le ministère de la Santé et de la Protection sociale britannique.

L'audience de première instance doit commencer le 10 juin prochain et se terminer le 4 juillet. La société s'attend à ce que le tribunal prenne son temps pour rendre son jugement, ce qui signifie que l'issue du procès ne sera pas connue le 4 juillet.

Le tribunal a fixé la date de l'examen préalable au 30 avril. Cela fait partie du processus normal de contentieux et concerne principalement les préparatifs administratifs du procès.

Le tribunal entendra également une demande de jugement sommaire présentée par le DHSC concernant un aspect de sa réclamation, dans le cadre de laquelle le DHSC demande que le jugement soit inscrit pour la valeur totale de sa demande.

Après avoir obtenu un avis juridique, la société considère que cette demande est "très précaire avec de faibles chances d'aboutir", et est convaincue que le tribunal rejettera la demande. On ignore quand le tribunal statuera sur la demande. Cela peut se faire pendant ou à la fin de l'examen préalable au procès, ou peu de temps après.

La société annoncera le résultat de la demande dès qu'elle en aura connaissance.

 ■

Les informations et conseils rédigés par la rédaction de Boursier.com sont réalisés à partir des meilleures sources, même si la société Boursier.com ne peut en garantir l'exhaustivité ni la fiabilité. Ces contenus n'ont aucune valeur contractuelle et ne constituent en aucun cas une offre de vente ou une sollicitation d'achat de valeurs mobilières ou d'instruments financiers. La responsabilité de la société Boursier.com et/ou de ses dirigeants et salariés ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission ou d'investissement inopportun.

Votez pour cet article
2 avis
Note moyenne : 1
  • 0 vote
  • 0 vote
  • 0 vote
  • 0 vote
  • 0 vote
Actions les plus vues

Classement des actions les plus vues, pour la période du lundi 28 octobre 2024 au dimanche 03 novembre 2024, des marchés Euronext Paris, Bruxelles, Amsterdam, Growth Paris, NASDAQ et NYSE sur le site et l'application Bourse Direct.

CONTENUS SPONSORISÉS
SUR LE MÊME SUJET
Publié le 01/11/2024

...

Publié le 01/11/2024

Nouvelle séance dans le rouge...

Publié le 01/11/2024

-4% !

À LIRE AUSSI SUR BOURSE DIRECT
Publié le 01/11/2024

Le CAC40 cash a clôturé la séance en baisse de 1,05 % à 7350,37 dans un volume de 5,2 MD€ pour la dernière séance d’Octobre.

Publié le 01/11/2024

La Bourse de New York a fini en baisse jeudi après que Microsoft et Meta ont prévenu de coûts accrus liés au développement de l'intelligence artificielle (IA) qui pourraient peser sur leurs…

Publié le 01/11/2024

La Bourse de Paris a intensifié ses dégagements, dans un climat de nervosité à l'approche de l'élection présidentielle américaine et face à des publications d'entreprises décevantes. 

Publié le 01/11/2024

Amazon (+6,89% à 199,24 dollars) figure parmi les principales progressions de l'indice S&P 500 à la faveur d'une publication trimestrielle de grande qualité. Non seulement ses résultats, en…

Votre compte bourse direct

L'ouverture de votre compte Bourse Direct est gratuite et s'effectue en ligne en quelques minutes.
Dans le cas d'un transfert de compte, Bourse Direct prend en charge 100% de vos frais, à hauteur de 200 € par compte.

  • Pas de dépôt minimum
  • 0€ de droits de garde
  • 0€ d'abonnement
  • 0€ de frais de tenue de compte,

Demande de documentation

Ouvrir mon compte Bourse Direct en ligne

WEBINAIRE

Tout savoir sur l'Assurance Vie

Mardi 5 novembre 2024 à 16h00

S'inscrire