BioSenic et sa filiale Medsenic SAS annoncent avoir signé un nouvel accord de souscription pour un montant maximum de 1,2 million d'euros d'obligations convertibles (OC), arrangé par ABO Securities par l'intermédiaire de son entité affiliée Global Tech Opportunities 15 (GTO 15).

GTO 15 s'est engagé à souscrire jusqu'à 1,2 ME d'obligations convertibles (sous réserve de certaines conditions préalables énoncées dans la facilité de crédit pour obligations convertibles). Les OC seront émises et souscrites en 4 tranches au maximum.

Une première tranche de 30 OC d'un montant total en principal de 300.000 euros est souscrite (et le paiement instruit) par GTO 15 aujourd'hui. L'émission et la souscription des 3 tranches restantes, chacune d'un montant principal de 300.000 euros, peuvent être demandées à la seule discrétion de BioSenic sur une période de 6 mois à compter de la date de signature de l'accord de souscription, sous réserve que les conditions habituelles soient remplies.

BioSenic aura le droit d'exiger de l'investisseur -sans son consentement, mais sous réserve que certaines conditions préalables soient remplies- qu'il souscrive à la 2e tranche le 26 janvier 2024 et, par la suite, après une période de récupération d'au moins 20 jours de Bourse ouvrés suivant la date de clôture de la tranche précédente. GTO 15 a le droit de demander l'émission d'une seule tranche.

Les OC, libellées à 10.000 euros chacune, prendront la forme d'obligations nominatives, subordonnées et non garanties. Les OC ne porteront pas de coupon et auront une date d'échéance de 5 ans après l'émission, qui peut être prolongée de 1 an au maximum si la conversion automatique des OC à la date d'échéance fait que GTO 15 détient plus de 24,9% des actions avec droit de vote de la société.

Les OC sont convertibles en actions ordinaires de BioSenic. Le prix de conversion sera égal à 95% du VWAP (Volume-Weighted Average Price, Prix moyen pondéré en fonction du volume) quotidien le plus bas des actions ordinaires de BioSenic, observé pendant la période de tarification de 10 jours de bourse consécutifs expirant le jour de bourse précédant immédiatement la date de la demande de conversion du détenteur d'OC, étant entendu que tout jour de bourse où le détenteur d'OC participe à plus de 25% du volume quotidien de transactions sera exclu de la période de tarification de 10 jours.

Le produit du financement contribuera essentiellement à poursuivre le développement clinique de l'actif principal de BioSenic, son produit ATO, dans le traitement de la maladie chronique du greffon contre l'hôte (cGvHD).