Atos : Syntel condamné verser près 237 M$ à Cognizant/TriZetto aux Etats-Unis

Atos prend note que, le 27 mars, le tribunal américain du district Sud de New York a rendu sa décision préalable au jugement final dans le litige opposant Syntel, filiale d'Atos, à Cognizant et sa filiale TriZetto. Le tribunal a condamné Syntel à verser 236,9 millions de dollars américains (204,1 millions d'euros) à Cognizant/TriZetto.

Ce montant se décompose comme suit...
Dans sa décision, le juge a confirmé le verdict du jury, rendu le 30 juin 2025, sur les dommages compensatoires d'un montant de 69.977.813 dollars américains. En complément, le tribunal a en outre réduit le montant des dommages-intérêts punitifs précédemment accordés à 139.955.626$, soit le double du montant des dommages compensatoires, sous réserve de l'acceptation de cette réduction par TriZetto. A défaut, un nouveau procès sur les dommages-intérêts punitifs serait ordonné. La Cour a en outre accordé 12.395.484,50$ au titre des frais d'avocat, en sus des 14.548.992,98$ de frais d'avocat précédemment accordés.

Le tribunal a également octroyé des intérêts sur les dommages compensatoires qui s'ajouteront aux 236,9 M$, au taux légal de l'Etat de New York de 9%, qui courent à compter du 9 janvier 2018.

Le tribunal a ordonné à TriZetto de déposer, avant le 10 avril 2026, une lettre indiquant si elle accepte la réduction du montant des dommages-intérêts punitifs, et a enjoint aux parties à se concerter et à déposer une proposition de rédaction du jugement définitif avant cette même date.

Atos Group va maintenant procéder à l'analyse détaillée de la décision et se réserve le droit d'interjeter appel.

Atos Group confirme que cette décision n'a pas d'incidence défavorable significative sur les actifs, l'activité, la liquidité ou la situation financière d'Atos Group.

Cette décision marque une nouvelle étape dans la procédure engagée en 2015 entre Syntel et TriZetto avant l'acquisition de Syntel par Atos Group en 2018. Rappelons que la décision initiale de mai 2023 condamnait Syntel à verser 570 M$ de dommages-intérêts à TriZetto.