Nanobiotix : accord à 50 M$ + 21 M$ avec HealthCare Royalty

Nanobiotix a conclu un accord de financement non dilutif de partage de redevances avec HealthCare Royalty pour un montant pouvant atteindre 71 millions de dollars américains, afin de développer les prochaines plateformes de nanothérapies.

Nanobiotix recevra un paiement initial de 50 millions de dollars américains au closing de l'accord et est éligible à un paiement supplémentaire de 21 millions de dollars américains un an après le closing, sous réserve que certaines conditions soient remplies.

En contrepartie et sous réserve de la réception des 71 millions de dollars, HCRx percevra la rémunération suivante en cas de succès : un montant correspondant à une portion prédéfinie des redevances sur le premier milliard de ventes nettes et une portion prédéfinie de certains paiements d'étapes réglementaires et commerciaux. Ce montant sera capé à environ 124 millions de dollars américains (1,75x MOIC - multiple du capital investi) si versé d'ici fin 2030 ou à environ 178 millions de dollars américains (2,50x MOIC) si versé après 2030 (ce cap s'applique dans le cadre de la réception des 71 millions de dollars américains).

À la suite de ce remboursement initial, une période commencera au cours de laquelle HCRx percevra une part réduite et définie des redevances qui n'excèdera pas 14,9 millions de dollars américains par an. Cette période prendra fin 10 ans après la première commercialisation de JNJ-1900 (NBTXR3) aux États-Unis.

Les obligations de paiement et de reversement prévues par le présent accord avec HCRx et par l'accord de redevances existant avec la Banque européenne d'investissement seront mises en oeuvre par une fiducie de droit français constituée par le transfert des droits portant sur les paiements d'étapes et de redevances au titre du contrat de licence de JNJ-1900 (NBTXR3).