Reporting Détaillé 2020

Explication de l’importance relative que l’entreprise a accordée au prix, aux coûts, à la rapidité et à la probabilité de l'exécution ou à tout autre facteur, y compris qualitatif, dans son évaluation de la qualité de l’exécution.

Conformément à sa politique d’exécution des ordres, Bourse Direct retient en priorité le meilleur coût total payé par le client¹ comme critère d’exécution.
En priorité 1 : le meilleur coût total payé par le client
En priorité 2 : la rapidité d’acheminement au marché dès réception de l’ordre par les systèmes, la probabilité d’exécution et de règlement, la taille et la nature de l’ordre, l’impact sur le marché
En priorité 3 : la fiabilité de la plateforme d’exécution.

Le document d’information sur la politique d’exécution de Bourse Direct est disponible sur le lien suivant : https://www.boursedirect.fr/pdf/politiqueExeMif.pdf. La politique d’exécution reprend les critères d’exécutions retenus, les plates-formes d’exécution et les brokers sélectionnés par catégorie d’instruments financiers pour obtenir le meilleur résultat possible en termes d’exécution des ordres de sa clientèle.

Les instructions spécifiques sont exclues de la politique de meilleure exécution.

• Actions et instruments assimilés / ETFs / Obligations
  Pour optimiser l'exécution des ordres de ses clients sur actions et instruments assimilés et les ETFs, Bourse Direct a recours à deux plates-formes de négociation que sont les marchés réglementés Equiduct et Euronext, et dont Bourse Direct est membre. Les ordres sur les valeurs les plus liquides sont généralement transmis sur Equiduct, plate-forme de négociation paneuropéenne opérée par Börse Berlin. Il s’agit d’un marché réglementé assurant l’exécution pour une liste de valeurs cotées sur Euronext.
  Le modèle de négociation d’Equiduct permet d’obtenir le meilleur résultat possible en termes d’exécution via une négociation sur un carnet d’ordres consolidé de toutes les places d’exécution couvertes par Equiduct (marchés réglementés et systèmes multilatéraux de négociation), assurant ainsi une liquidité optimale et l’exécution au meilleur prix ainsi qu’une plus forte probabilité d’exécution grâce aux interventions des teneurs de marchés.
  Les ordres transmis pour exécution sur le marché réglementé Euronext bénéficie du service Best of Book pour les valeurs les plus liquides, offrant pour les clients particuliers des conditions d’exécution optimales grâce aux apporteurs de liquidité dédiés.
  
  Les ordres sur les obligations sont transmis uniquement sur Euronext.
  
  Le modèle de négociation d’Equiduct permet d’obtenir le meilleur résultat possible en termes d’exécution via une négociation sur un carnet d’ordres consolidé de toutes les places d’exécution couvertes par Equiduct (marchés réglementés et systèmes multilatéraux de négociation), assurant ainsi une liquidité optimale et l’exécution au meilleur prix ainsi qu’une plus forte probabilité d’exécution grâce aux interventions des teneurs de marchés.
  
  Les ordres transmis pour exécution sur le marché réglementé Euronext bénéficie du service Best of Book pour les valeurs les plus liquides, offrant pour les clients particuliers des conditions d’exécution optimales grâce aux apporteurs de liquidité dédiés.
  
  Les ordres sur les obligations sont transmis uniquement sur Euronext.
  
  Bourse Direct a également sélectionné un intermédiaire de premier plan, Morgan Stanley Europe SE, dont la politique d’exécution permet à Bourse Direct de s’assurer que le meilleur résultat possible est obtenu pour l’exécution des ordres de ses clients sur une sélection d’actions et ETF.
• Produits de bourse (Dérivés titrisés : warrants, certificats, turbos et instruments assimilés)
  Les ordres sur les produits de bourse des émetteurs partenaires² d’Accès Emetteur sont exécutés directement face à ces émetteurs disposant aujourd’hui d’un statut réglementaire d’internalisateur systématique, au minimum dans les mêmes conditions de prix et de liquidité offerts par les émetteurs sur Euronext.
  Les émetteurs proposent en continu une fourchette de prix à l’achat et à la vente sur leurs produits respectifs, sur des horaires de cotation élargis par rapport au marché de référence.
  Le processus de formation du prix sur les produits traités via cette plate-forme résulte de la confrontation de la limite de prix fixée par le client avec le prix proposé par l’émetteur qui négocie pour compte propre.
  Tout ordre non accepté sur Accès Emetteur est redirigé vers la plate-forme de négociation Euronext, ainsi que les ordres sur des produits de bourse émis par un émetteur non partenaire d’Accès Emetteur.
• Actions et instruments assimilés – bourses étrangères
  Lorsque Bourse Direct doit exécuter des ordres sur des instruments financiers listés sur des marchés étrangers dont Bourse Direct n’est pas membre, Bourse Direct a sélectionné un intermédiaire de premier plan, Exane, dont la politique d’exécution permet à Bourse Direct de s’assurer que le meilleur résultat possible est obtenu pour l’exécution des ordres de ses clients.
• Dérivés actions, options et futures (MONEP)
  Pour exécuter les ordres sur les dérivés sur actions (options et futures) listés sur Euronext, Bourse Direct utilise les services de Tradition Securities and Futures, filiale du groupe VIEL - Tradition.

Description de tout accord particulier conclu avec des plates-formes d’exécution concernant les paiements effectués ou reçus, les rabais, remises ou avantages non monétaires obtenus

Bourse Direct n’a reçu aucune rémunération, remise, rabais ou avantages non monétaires en provenance des plates-formes d’exécution ou des contreparties d’exécution qui serait en violation des exigences relatives aux conflits d’intérêts ou aux incitations de la réglementation MIF II.

Description des éventuels liens étroits, conflits d'intérêts et participations communes avec une ou plusieurs des plates-formes utilisées pour exécuter les ordres

Bourse Direct détient 10,84% du capital de la société EASDAQ N.V, propriétaire de la plate-forme de négociation Equiduct.
Pour exécuter les ordres sur les dérivés sur actions (options et futures) listés sur Euronext, Bourse Direct utilise les services du broker Tradition Securities and Futures, filiale du groupe VIEL – Tradition auquel appartient Bourse Direct.
Toutes les mesures sont prises pour gérer les éventuels conflits d’intérêt.

Explication, le cas échéant, des facteurs ayant conduit à modifier la liste des plates-formes d’exécution mentionnée dans la politique d’exécution de l’entreprise

La liste des plates-formes d’exécution et des brokers sélectionnés à jour est disponible au sein de la politique d’exécution de Bourse Direct. La sélection des plates-formes d’exécution et de sélection des brokers permettent à la clientèle de Bourse Direct de bénéficier d’un accès plus large à la liquidité et à un meilleur prix d’exécution, renforçant la qualité d’exécution et permettant d’obtenir le meilleur résultat possible. Le comité Best Execution de Bourse Direct se réunit au minimum annuellement, ou dès la survenance d’un événement susceptible d’affecter la capacité de Bourse Direct à obtenir avec régularité le meilleur résultat possible pour l’exécution des ordres de ses clients. Bourse Direct n’a pas procédé à de modification significative concernant la liste des plates-formes d’exécutions ou de brokers mentionnée dans la politique d’exécution.

Explication de la manière dont l’exécution des ordres varie selon la catégorie de clients, dans le cas où l’entreprise traite différemment diverses catégories de clients et où cela peut avoir une incidence sur les modalités d’exécution des ordres

La politique d’exécution des ordres de Bourse Direct s’applique de manière identique pour toutes les catégories de client.

Indication du fait que d’autres critères ont été ou non privilégiés par rapport au prix et aux coûts immédiats lors de l'exécution des ordres des clients de détail, et une explication de la manière dont ces autres critères ont été déterminants pour atteindre le meilleur résultat possible en termes de coût total pour le client

En complément du prix et des coûts immédiats qui sont les critères prioritaires lors de l’exécution des ordres, Bourse Direct considère les critères suivants comme déterminants pour obtenir le meilleur résultat possible : liquidité, rapidité d’acheminement et fiabilité.

Explication de la manière dont l’entreprise d’investissement a utilisé le cas échéant des données ou des outils en rapport avec la qualité d’exécution, notamment des données publiées par les plates-formes d’exécution au titre du RTS 27

Bourse Direct contrôle la qualité d’exécution des plates-formes d’exécution et des brokers via la réalisation de contrôles réguliers et l’analyse des rapports d’exécution publiés par les plates-formes d’exécution.

A noter la suspension de l’obligation de produire des rapports relatifs à la qualité d’exécution à partir du 27 février 2021 au titre du RTS 27 par les entreprises d’investissement.

S'il y a lieu, une explication de la manière dont l’entreprise d’investissement a utilisé des éléments provenant d’un fournisseur de système consolidé de publication conformément à l’article 65 de la directive 2014/65/UE

Non applicable.