Biophytis remporte une victoire majeure devant la Cour de cassation

Biophytis, entreprise pionnière dans le développement de thérapies transformatrices pour l'obésité, la sarcopénie et la longévité, annonce une victoire judiciaire majeure. La Cour de cassation, plus haute juridiction judiciaire française, a rendu le 9 juillet 2025 un arrêt de principe qui casse partiellement l'arrêt de la Cour d'appel de Paris et donne raison à Biophytis dans son litige contre Negma Group.

Stanislas Veillet, Président Directeur Général de Biophytis, a déclaré : "Cette victoire intervient à un moment crucial du développement Biophytis. L'arrêt de la Cour de cassation est une étape clé dans la défense des intérêts de Biophytis et de ses actionnaires. Elle vient conforter les efforts de la société et son absolue honnêteté pour faire valoir ses droits dans un dossier complexe. Nous sommes aujourd'hui résolument déterminés à tirer toutes les conséquences de cet arrêt et à considérer tous les moyens en notre disposition pour préserver nos actifs et restaurer notre situation financière."

Une décision qui change la donne

Pour rappel, la Cour d'appel de Paris avait confirmé en janvier 2023 le jugement du Tribunal de commerce de Paris ayant condamné Biophytis dans le cadre du litige lié au contrat d'obligations remboursables en numéraire et/ou en actions nouvelles ou existantes conclu le 21 août 2019. La société avait alors dû livrer 7 millions d'actions à Negma Group et verser 1,7 million d'euros de pénalités et intérêts. Cette lourde sanction avait considérablement affaibli Biophytis, tant financièrement qu'en termes d'image.

La Cour de cassation a clairement établi que le contrat litigieux pourrait constituer pour Negma Group un exercice illégal de la profession de prestataire de services d'investissement de nature à engager sa responsabilité. En renvoyant cette affaire devant la Cour d'appel de Paris autrement composée, l'arrêt de la Cour de cassation marque un tournant décisif dans cette affaire. Il s'agit en effet d'une étape majeure vers la reconnaissance des préjudices subis par Biophytis.

Une validation de la position juridique de Biophytis

L'arrêt de la Cour de cassation valide ainsi la position juridique défendue par Biophytis depuis le début de ce conflit concernant la nature de la réelle activité du prêteur, la Société ayant toujours maintenu que Negma Group avait agi de manière irrégulière et que les condamnations précédentes étaient injustifiées. Biophytis se félicite de cette avancée, qui constitue un arrêt de principe de la Cour de cassation en faveur de Biophytis.

La direction de Biophytis tirera toutes conséquences de cet arrêt pour sauvegarder les intérêts de la société et de ses actionnaires.