Responsabilité sociale et environnementale

La responsabilité sociale et environnementale de Bourse Direct porte principalement sur des valeurs essentielles dans les métiers de la finance comme la « Responsabilité de l’entreprise » et « le Respect des Règles » vis-à-vis de l’ensemble des intervenants : les salariés, les clients, les actionnaires, les partenaires.

Bourse Direct regroupe près de 60 000 comptes de clients fin 2011. Le service proposé à la clientèle de Bourse Direct doit être mené de façon sociale et responsable notamment au travers d’une politique de gestion des risques adaptée et d’une stratégie de développement conforme à ces règles. Cette responsabilité sociale et environnementale est portée par la Société mais aussi par l’ensemble de ses collaborateurs.

-Organisation des moyens humains-

L’effectif au 31 décembre 2011 était de 97 salariés, contre 94 à la fin de l’exercice social clos le 31 décembre 2010. Il n’existe pas de risques liés à l’évolution des effectifs de la Société.

-Charte déontologique-

La charte de déontologie est partie intégrante du règlement intérieur et a été signée individuellement par l’ensemble du personnel. Le règlement intérieur est en conformité avec les normes de la profession.

Le Code de déontologie proposé aux salariés de Bourse Direct début 2008, a été enrichi notamment des modifications rendues nécessaires par la Directive Abus de Marchés transposée, la Directive MIF, le Nouveau Règlement Général de l’AMF et ses projets de modification.

-Actions en matière de formation-

Bourse Direct n’a pas mis en ?uvre de plan annuel de formation mais privilégie les actions ponctuelles de formation en fonction des besoins exprimés ou constatés du personnel. Les formations collectives ont porté notamment sur la connaissance des nouveaux outils mis en place dans le cadre du déploiement des activités de Bourse Direct ainsi que sur des formations de sensibilisation à la lutte contre l’argent du terrorisme et du blanchiment.

-Souci de l'environnement-

Dans le cadre de son activité Bourse Direct donne l’accès aux marchés boursiers à une clientèle de particuliers. Ce métier fait l’objet d’une forte régulation de la part des organismes de surveillance et de contrôle. Il n’existe pas de risques environnementaux directement liés au métier de Bourse Direct, ses activités étant dématérialisées dans le domaine de la finance.

Bourse Direct contribue cependant à la sauvegarde de l’environnement en contrôlant la consommation d’électricité dans les espaces communs à l’ensemble des salariés (minuterie) et en veillant au recyclage du papier à détruire. Le matériel informatique devenu obsolète fait également l’objet de recyclage auprès d’établissements spécialisés.

-Risques liés à l’activité de Bourse Direct-

Les risques de Bourse Direct sont soit des risques inhérents à l’activité des marchés financiers, soit des risques liés à ses fournisseurs et sous-traitants. Pour ces derniers, la responsabilité de Bourse Direct est d’une façon générale limitée dans les conditions générales de fourniture de service et est par ailleurs, couverte par une assurance de responsabilité civile.

Par ailleurs, conformément au règlement 97-02 du CRBF, le contrôle permanent de la conformité de la sécurité des opérations réalisées et le contrôle permanent du respect des autres diligences liées à la surveillance des risques de toute nature associés aux opérations est assuré, avec un ensemble de moyens adéquats, par :

  • des agents exerçant des activités opérationnelles (incluant chaque membre de l’encadrement). Des contrôles de premier niveau sont menés par les responsables d’équipe. Des contrôles de second niveau sont exercés par les responsables des lignes de métier et la Direction Générale.Outre ces agents, participent au contrôle interne, le contrôle de qualité, le contrôle de gestion et le contrôle de la comptabilité générale, le contrôle des reportings réglementaires assuré par la Direction Financière.

  • des agents exclusivement dédiés à cette fonction qui assurent un contrôle permanent des activités.

Le contrôle périodique de la conformité des opérations, du niveau de risque effectivement encouru, du respect des procédures, de l’efficacité et du caractère approprié des dispositifs au règlement est assuré au moyen d’enquêtes (missions de contrôle périodique sur l’ensemble des services de la société) par d’autres agents ou par des cabinets d’audit externe mandaté à cet effet.



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