Votre navigateur (${ userBrowser.name + ' ' + userBrowser.version }) est obsolète. Pour améliorer la sécurité et la navigation sur notre site, prenez le temps de mettre à jour votre navigateur.      
6 165.11 PTS
-2.09 %
6 097.50
-2.13 %
SBF 120 PTS
4 856.71
-1.98 %
DAX PTS
15 129.51
-1.55 %
Dow Jones PTS
33 753.09
-0.95 %
13 758.44
-1.07 %
1.202
-0.09 %

Spineway : nouvelle tranche d'obligations convertibles Negma

| Boursier | 978 | 5 par 1 internautes

Plan de financement

Spineway : nouvelle tranche d'obligations convertibles Negma
Credits Reuters

Conformément à sa stratégie de développement, Spineway souhaite être en mesure de saisir toute opportunité de croissance externe créatrice de valeur et pouvant offrir de belles synergies. A cet effet, la société a décidé de lancer une nouvelle phase de souscription d'Obligations Convertibles assorties de bons de souscription en actions.

Historique du contrat de financement Negma :
Conformément à :
-Une délégation de compétence conférée par l'Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires de Spineway le 3 octobre 2019 ;
-La décision du Conseil d'administration de la Société, en date du 17 octobre 2019, d'émission de 16.000 bons d'émission donnant lieu, sur exercice, à l'émission d'un maximum de 16.000 obligations convertibles en actions ordinaires nouvelles assorties de bons de souscription d'actions représentant un emprunt obligataire d'un montant nominal global maximum de 40.000.000 d'euros, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de NEGMA GROUP LTZ ;

2 tranches d'Obligations convertibles ont ainsi été souscrites à ce jour :
-1ère tranche de 5,3 ME levée en 2 phases (24/12/19 et 31/03/20) correspondant au total à :
-un apport en trésorerie de 2,3 ME ;
-l'émission d'obligations au titre des commitment fees pour 1,45 ME ;
-l'apurement de compensations selon les conditions contractuelles à hauteur de 1,5 ME.

-2ème tranche prévue initialement pour un montant maximum de 6 ME devant s'échelonner en plusieurs phases entre avril et septembre 2020. En raison de la situation sanitaire dont la durée et l'ampleur n'étaient pas prévisibles au moment du lancement de cette tranche, le calendrier de levée a été modifié et s'est achevé en novembre 2020.
De même, l'enveloppe a été légèrement modifiée pour atteindre in fine un montant de 6,55 ME selon les phases et modalités suivantes :
-1.120 obligations convertibles soit 2,8 ME au titre de compensation le 16/04/20 ;
-300 obligations convertibles soit 0,75 ME via un apport intégral en trésorerie le 18/05/20 ;
-800 obligations convertibles soit 2 ME via un apport en trésorerie de 1,3 ME et 0,7 ME en apurement de compensations contractuelles le 07/09/20 ;
-400 obligations convertibles soit 1 ME dont 0,98 ME en dédommangement de compensations contractuelles le 13/11/20.

-Par ailleurs, une augmentation de capital réservée à Negma a également eu lieu en date du 26/05/20 à hauteur de 4,6 ME en apurement d'une partie des compensations contractuelles issues des émissions des deux premières tranches.

A l'issue de ces deux premières tranches, Spineway a ainsi reçu au total 4,4 MEUR de trésorerie depuis la mise en place de ce contrat de financement avec Negma. Les montants additionnels d'émission d'obligations convertibles ont été comptabilisés en charges financières au titre de dédommagement de compensations contractuelles.

L'ensemble des compensations ayant débouché tant sur des émissions d'obligations que sur une augmentation de capital réservée sont en effet la conséquence du contrat liant Spineway à Negma qui prévoit une indemnisation en cas de cours de bourse inférieur au nominal de l'action. L'évolution boursière sur 2020 ayant été très défavorable au cours de l'action Spineway, les levées de tranches se sont accompagnées de très fortes compensations. Afin de se protéger de ce mécanisme, Spineway a procédé à deux réductions du nominal de l'action sur l'exercice.

Au total, l'ensemble de ces compensations ont abouti à une charge financière qui s'élèvera pour 2020 à 12 ME, dont 10,6 ME comptabilisée au titre du 1er semestre 2020. Cette charge financière n'a fait l'objet d'aucune sortie de trésorerie pour le Groupe et a été intégralement financée en titres Spineway.

Souscription d'une nouvelle tranche d'obligations convertibles :

Dans ce contexte où le risque de compensation a été sécurisé par la réduction du nominal, Spineway lance une 3ème tranche de souscription d'obligations convertibles pour un montant estimé au maximum à 6 ME d'ici à la fin du 1er trimestre 2021. L'utilisation de cette enveloppe sera subordonnée à des besoins liés à des projets avérés et dans la limite de ceux-ci.

La 1ère phase d'émission au titre de cette tranche a ainsi eu lieu le 22 décembre 2020 pour un montant total de 1 MEUR correspondant à 400 obligations convertibles.

La Société tient à rappeler que :
-Les OCA ont une valeur nominale de 2.500 euros chacune souscrite à 100% de leur valeur nominale.
-Les OCA ont une maturité de 12 mois à compter de leur émission. En cas de survenance d'un cas de défaut, d'un événement significatif défavorable, d'un changement de contrôle ou en cas de défaut de livraison des actions nouvelles conformément au Contrat d'Emission, les OCA non converties devront être remboursées par la Société à leur valeur nominale. Arrivée à échéance, les OCA seront converties par leur porteur en actions SPINEWAY. Les OCA ne porteront pas intérêt.
-A sa discrétion, l'Investisseur pourra, à tout moment, convertir tout ou partie des OCA en actions nouvelles ordinaires. Lors d'une Conversion, l'Investisseur déterminera le nombre d'OCA à convertir et le montant total nominal à convertir.
-Un mécanisme de compensation s'applique en cas de différentiel entre le prix de conversion et le dernier cours de bourse.

Il est également rappelé pour plus de précisions que les principales caractéristiques des Bons d'Emission, des OCA et des BSA sont disponibles sur le site internet de la Société ainsi que sur le communiqué de presse en date du 18 octobre 2019.

 ■

Les informations et conseils rédigés par la rédaction de Boursier.com sont réalisés à partir des meilleures sources, même si la société Boursier.com ne peut en garantir l'exhaustivité ni la fiabilité. Ces contenus n'ont aucune valeur contractuelle et ne constituent en aucun cas une offre de vente ou une sollicitation d'achat de valeurs mobilières ou d'instruments financiers. La responsabilité de la société Boursier.com et/ou de ses dirigeants et salariés ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission ou d'investissement inopportun.

Votez pour cet article
1 avis
Note moyenne : 5
  • 0 vote
  • 0 vote
  • 0 vote
  • 0 vote
  • 0 vote

UNE OFFRE EXCLUSIVE EN FRANCE AVEC

Grâce à un partenariat exclusif en France avec Morgan Stanley, Bourse Direct propose, à ses clients et en exclusivité, la plus large gamme de produits de bourse jamais présentée jusqu'ici sur le marché français.

» Découvrir

PRODUITS A EFFET DE LEVIER PRESENTANT UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL EN COURS DE VIE ET A L'ECHEANCE.
Produits à destination d'investisseurs avertis disposant des connaissances et de l'expérience nécessaires pour évaluer les avantages et les risques. Consultez la rubrique “facteurs de risques”.

CONTENUS SPONSORISÉS
À LIRE AUSSI SUR BOURSE DIRECT
Publié le 20/04/2021

Un chiffre d'affaires de 106 ME réalisé au premier trimestre 2021, en retrait de -18% par rapport à 2020Activité du 1er trimestre 2021 :Dans un...

Publié le 20/04/2021

Le Groupe LDLC, acteur incontournable du commerce informatique et high-tech, devient l'un des plus importants actionnaires de Time for the Planet, en...

Publié le 20/04/2021

Le chiffre d'affaires consolidé d'APRR hors Construction s'est établi à 531,6 millions d'euros au 31 mars 2021, contre 567,3 millions d'euros au 31...

Publié le 20/04/2021

Au titre de l'exercice 2020, Kumulus Vape a enregistré un chiffre d'affaires de 22,5 ME, en progression de 113,2% par rapport à la même période de...

Publié le 20/04/2021

600 KE de financements non dilutifs qui viennent renforcer la solide situation financière du Groupe Vogo annonce avoir été sélectionné par l'Etat...

Votre compte bourse direct

L'ouverture de votre compte Bourse Direct est gratuite et s'effectue en ligne en quelques minutes. Dans le cas d'un transfert de compte, Bourse Direct prend en charge 100% de vos frais, à hauteur de 200 € par compte.

  • Pas de dépôt minimum
  • 0€ de droits de garde
  • 0€ d'abonnement
  • 0€ de frais de tenue de compte,

Demande de documentation

Ouvrir mon compte Bourse Direct en ligne