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SpineGuard : mise en place d'une ligne de financement obligataire de 2,4 ME

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Cette ligne de financement s'effectue avec un programme d'intéressement (Ocapi)...

SpineGuard : mise en place d'une ligne de financement obligataire de 2,4 ME
Credits Spineguard

SpineGuard met en place une ligne de financement obligataire d'un montant total de 2,4 millions d'euros sur une période de 24 mois. Elle s'effectue par l'émission de 120 obligations convertibles en actions avec programme d'intéressement (Ocapi). Ce financement est assuré par Nice & Green, société spécialisée dans la fourniture de solutions de financements adaptés aux sociétés cotées.

Cette émission garantit à la société de bénéficier de versements mensuels de 100.000 euros à des dates définies pendant une période de 24 mois.

Objectifs de l'opération

Ce financement vise à sécuriser le financement à court terme de la société, les ressources financières dont elle dispose, à la date de ce communiqué, ne couvrant pas ses besoins prévisionnels à 12 mois. En permettant la consolidation de ses fonds propres et poursuivre ainsi l'optimisation des opérations dans l'optique d'atteindre la profitabilité opérationnelle pour la fin 2018 et d'être en capacité de financer les projets stratégiques de R&D, notamment sur la robotique et la vis intelligente DSGTM, ce financement permet également dans un premier temps d'accroitre l'horizon de financement de la société jusqu'à juin 2018.

Afin de couvrir les besoins postérieurs, La société poursuit par ailleurs l'étude de la disponibilité de la tranche C (1,5 ME) auprès d'IPF sous certaines conditions. Elle poursuit également la recherche d'investisseurs dans le cadre d'un placement privé ou d'accords de partenariat à l'instar de celui de l'accord de licence exclusive pour l'implantologie dentaire.

Le Conseil d'administration de la société a arrêté le principe de l'émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de Nice & Green, de 120 OCA ayant une valeur nominale de 20.000 euros chacune. Il a délégué au Directeur Général de la société sa compétence pour réaliser chacune des émissions successives prévues par le contrat.

Ces OCA ne porteront pas d'intérêt et auront une maturité de 12 mois à compter de leur émission. Sauf survenance d'un cas de défaut, les OCA arrivées à échéance et non converties le seront obligatoirement. En cas de survenance d'un cas de défaut, Nice & Green aura le droit de demander à la Société le remboursement des OCA en numéraire et/ou de suspendre ou refuser de souscrire aux OCA non encore souscrites.

Caractéristiques des actions résultant de la conversion des OCA

Les actions nouvelles émises sur conversion des OCA porteront jouissance courante. Elles auront les mêmes droits que ceux attachés aux actions ordinaires existantes de la société. Elles feront l'objet d'une admission sur le marché Euronext Growth sur la même ligne de cotation (Code ISIN FR0011464452 - ALSGD). La cession des actions nouvelles interviendra au fil de l'eau sur décision de Nice & Green sans calendrier préétabli.

Gouvernance

Il est précisé que la politique de Nice & Green n'est pas d'intégrer la gouvernance des sociétés dans laquelle elle investit. Nice & Green n'a par conséquent pas l'intention de solliciter de représentation au sein de la gouvernance de la société.

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