Deinove conclut un avenant au contrat obligataire de septembre 2021
En contrepartie de la conclusion de l'avenant, Deinove procèdera à l'émission de 33 OC supplémentaires au profit de l'Investisseur le 30 août 2022, représentant un montant nominal total de 330.000 kE...
Deinove, société de biotechnologie française pionnière dans l'exploration et l'exploitation de la biodiversité bactérienne, a conclu un avenant au contrat d'émission d'obligations convertibles en actions nouvelles (OC) conclu initialement le 10 septembre 2021 (Contrat Initial). L'avenant a été conclu le 2 août 2022, avec le fonds European Select Growth Opportunities Fund (Investisseur).
Aux termes de l'Avenant, l'Investisseur renonce, uniquement pour 3 nouvelles tranches, à savoir les tranches 5, 6 et 7 du Contrat Initial, à la condition de tirage selon laquelle, à l'issue de la souscription d'une tranche d'OC à la demande de la société, l'Investisseur ne doit pas détenir plus de 25% du nombre d'actions composant le capital de Deinove, ni directement ni indirectement via la détention d'actions et d'OC (la Condition), afin de poursuivre le financement par voie d'émission d'OC.
Cette modification de la Condition s'accompagne d'une augmentation de la décote consentie à l'Investisseur lors de la conversion des OC en actions, laquelle est portée à 15% sur la durée maximale du Contrat Initial.
Deinove précise ainsi que la 5e tranche d'OC, d'un montant nominal de 500.000 euros (soit 485.000 euros nets de frais), sera émise par la société et souscrite par le 30 août 2022. Les 2 tranches suivantes d'OC seront d'un montant nominal de 250.000 euros chacune et seront respectivement souscrites par l'Investisseur les 30 septembre et 30 novembre 2022 sous réserve du respect de certaines conditions.
En contrepartie de la conclusion de l'avenant, Deinove procèdera à l'émission de 33 OC supplémentaires au profit de l'Investisseur le 30 août 2022, représentant un montant nominal total de 330.000 euros, convertibles dans les mêmes conditions que les OC émises dans le cadre du Contrat Initial (tel que modifié par l'Avenant). Ces 33 OC ne seront pas prises en compte dans le cadre du calcul de la Condition.
L'émission de chaque tranche entraîne 3% de frais. Ainsi, le montant net reçu par la société représente 97% du montant nominal de la tranche émise.
L'émission de la totalité des 3 tranches étendrait l'horizon de trésorerie de la société à novembre 2022.
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