Votre navigateur (${ userBrowser.name + ' ' + userBrowser.version }) est obsolète. Pour améliorer la sécurité et la navigation sur notre site, prenez le temps de mettre à jour votre navigateur.      
6 385.14 PTS
+1.54 %
6 412.50
+2.16 %
SBF 120 PTS
5 007.76
+1.48 %
DAX PTS
15 416.64
+1.43 %
Dow Jones PTS
34 382.13
+1.06 %
13 393.12
+2.17 %
1.214
-0.01 %

Atos conteste le montant des dommages dans le litige Syntel/Cognizant

| Boursier | 281 | Aucun vote sur cette news

Un tribunal américain du district Sud de New York a accepté hier en partie une requête post-verdict déposée par Syntel, qui fait désormais partie...

Atos conteste le montant des dommages dans le litige Syntel/Cognizant
Credits Philippe Wojazer / Reuters

Un tribunal américain du district Sud de New York a accepté hier en partie une requête post-verdict déposée par Syntel, qui fait désormais partie d'Atos, dans le cadre du litige en cours entre Syntel et Cognizant et sa filiale TriZetto. Le tribunal a réduit les 855 millions de dollars de dommages-intérêts accordés par le jury à 570 millions de dollars et a rejeté une demande de Cognizant et de TriZetto visant à obtenir 75 millions de dollars d'intérêts supplémentaires relatifs à la période précédant le jugement.

En octobre 2020, un jury avait déclaré Syntel responsable de détournement de secrets commerciaux et de violation de droits d'auteur et accordé à Cognizant et TriZetto environ 855 millions de dollars de dommages et intérêts. Tout au long du procès et dans sa requête contestant le verdict, Syntel a maintenu que Cognizant et TriZetto n'avaient pas démontré le détournement de secrets commerciaux et que leurs théories de dommages n'étaient pas conformes au droit applicable.

Dans sa décision, le tribunal a estimé qu'il existait des preuves suffisantes pour étayer le verdict du jury concernant le détournement illicite de secrets commerciaux et que la décision du jury d'accorder de 285 millions de dollars de dommages compensatoires n'était pas contraire à la loi.

Toutefois, le tribunal a considéré que les 570 millions de dollars de dommages punitifs accordés par le jury étaient excessifs et devaient être réduits à 285 millions de dollars. Si TriZetto n'accepte pas cette réduction, un nouveau procès aura lieu sur les dommages punitifs. Le tribunal a également décidé qu'il émettra une injonction interdisant à Syntel d'utiliser à l'avenir les secrets commerciaux en cause dans le procès.

"Bien qu'Atos estime fondée la décision du tribunal de réduire de manière significative les dommages punitifs et de refuser d'accorder des intérêts préjugement, Atos a l'intention de faire appel de la partie du verdict du jury confirmée par le tribunal. Entre autres griefs, Atos considère en effet toujours que le montant des dommages-intérêts est largement disproportionné par rapport aux actes reprochés et que le montant maximum des dommages-intérêts pouvant être alloués à TriZetto conformément au droit applicable est d'environ 8,5 millions de dollars", ajoute Atos.

 ■

Les informations et conseils rédigés par la rédaction de Boursier.com sont réalisés à partir des meilleures sources, même si la société Boursier.com ne peut en garantir l'exhaustivité ni la fiabilité. Ces contenus n'ont aucune valeur contractuelle et ne constituent en aucun cas une offre de vente ou une sollicitation d'achat de valeurs mobilières ou d'instruments financiers. La responsabilité de la société Boursier.com et/ou de ses dirigeants et salariés ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission ou d'investissement inopportun.

Votez pour cet article
0 avis
Note moyenne : 0
  • 0 vote
  • 0 vote
  • 0 vote
  • 0 vote
  • 0 vote

OFFRE DE BOURSE

1000 € OFFERTS*
SUR VOS FRAIS DE COURTAGE

Valable pour toute 1ère ouverture de compte avant le 31 mai 2021

CODE OFFRE : FLASH21

Je profite de l'offre

* Voir conditions
N'oubliez pas pour profiter de l'offre, indiquez le code promo : FLASH21 lors de votre ouverture de compte.

Du 1er au 31 mai 2021

MIEUX QUE GRATUIT ?
"Un ordre de bourse qui vous rapporte"

Tradez gratuitement et recevez 1€ par ordre exécuté
sur tous les produits de la gamme Morgan Stanley*
Valable sur tous les ordres >= à 500€*, offre limitée à 200€

Découvrir l'offre

PRODUITS A EFFET DE LEVIER PRESENTANT UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL EN COURS DE VIE ET A L'ECHEANCE.
Communication à caractère promotionnel. *Voir conditions de l'offre.

CONTENUS SPONSORISÉS
À LIRE AUSSI SUR BOURSE DIRECT
Publié le 14/05/2021

Ivalis a ainsi réussi à recouvrer un niveau d'activité proche de celui de l'exercice 2020-21 au cours du second semestre

Publié le 14/05/2021

Videlio a réalisé un chiffre d’affaires de 52,1 millions d’euros au premier trimestre 2021, en repli de 5,9 % à périmètre publié par rapport à celui du premier trimestre 2020 et de 6,9…

Publié le 14/05/2021

Les produits retraités des activités de Touax se sont élevés à 24,6 millions au premier trimestre 2021, en recul de 4,2%. Les activités en propriété ont progressent de 3,2% à 23,06 millions…

Publié le 14/05/2021

A la suite de l’intrusion détectée sur son réseau informatique, Laurent Perrier a annoncé avoir immédiatement engagé toutes les mesures nécessaires pour rétablir son activité dans les…

Publié le 14/05/2021

Touax constate que les effets de la crise sanitaire demeurent limités

Votre compte bourse direct

L'ouverture de votre compte Bourse Direct est gratuite et s'effectue en ligne en quelques minutes. Dans le cas d'un transfert de compte, Bourse Direct prend en charge 100% de vos frais, à hauteur de 200 € par compte.

  • Pas de dépôt minimum
  • 0€ de droits de garde
  • 0€ d'abonnement
  • 0€ de frais de tenue de compte,

Demande de documentation

Ouvrir mon compte Bourse Direct en ligne