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Altamir fait débouter Moneta AM en appel et la fait condamner à la dédommager pour harcèlement

| Boursier | 236 | Aucun vote sur cette news

Confirmant - par arrêt du 16 septembre 2021 - le jugement rendu par le Tribunal de commerce de Paris la Cour d'appel de Paris a débouté Moneta de...

Altamir fait débouter Moneta AM en appel et la fait condamner à la dédommager pour harcèlement
Credits Reuters

Confirmant - par arrêt du 16 septembre 2021 - le jugement rendu par le Tribunal de commerce de Paris la Cour d'appel de Paris a débouté Moneta de toutes ses demandes et l'a condamnée à verser des dommages intérêts à Altamir, Altamir Gérance et à Maurice Tchenio en réparation des préjudices causés par son
harcèlement.
La Cour relève, en effet, que "les communiqués répétés, les propos inexacts et les expressions employées dépassent la simple critique que peut faire un actionnaire de la gestion d'une société par leur caractère outrancier et leur large diffusion." Elle ajoute qu'il ressort du rapport de l'expert judiciaire désigné dans cette affaire "que les informations publiées et largement diffusées par Moneta sont trompeuses. Sous couvert du droit de critique légitime des actionnaires le fait que cette note soit restée sur le site de Moneta bien après le rapport de l'expert montre que celle-ci entendait clairement dénigrer la société Altamir Gérance et Monsieur Tchenio."

Il ressort également de ces éléments, selon la Cour, "que la société Moneta au-delà de sa qualité d'actionnaire minoritaire du fait des deux fonds qu'elle gère, a fait preuve d'un acharnement dans sa critique à l'encontre des gérants d'Altamir et a laissé planer un doute sur la transparence et la fiabilité de la gestion de cette dernière, portant ainsi atteinte à sa moralité."

Tirant les conclusions de ses propres constatations, la Cour considère que "ces multiples actions, leur ton agressif et outrancier et leur répétition sont constitutives d'un harcèlement 'causant' aux sociétés Altamir, Altamir Gérance et à Monsieur Tchenio un préjudice d'image qu'il convient de réparer."

Le Conseil d'Administration d'Altamir Gérance et le Conseil de Surveillance d'Altamir se félicitent de cette décision. Ils espèrent qu'elle conduira Moneta à cesser de harceler et de dénigrer la société Altamir et ses organes de direction et de surveillance. Altamir a dégagé sur les 10 dernières années une performance parmi les meilleures du secteur et a opté, depuis sa création, pour une transparence totale sur l'intégralité de ses coûts de gestion, contrairement à la plupart de ses confrères.

 ■

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