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Amoéba : Malte recommande la non-approbation de la substance active 'biocide' pour le territoire européen

| Boursier | 453 | 4.67 par 3 internautes

L'efficacité innée n'a pas été suffisamment démontrée et un effet cheval de Troie ne peut être exclu dans des conditions réalistes d'utilisation...

Amoéba : Malte recommande la non-approbation de la substance active 'biocide' pour le territoire européen

Amoéba annonce que le MCCAA (Malta Competition and Consumer Affairs Authority), l'autorité compétente de l'Etat membre rapporteur (Malte) évaluant la demande d'approbation de la substance active biocide "Willaertia magna C2c Maky", recommande sa non-approbation pour un usage biocide dans les tours de refroidissement en Europe.

Sur base du dossier de demande d'approbation de la substance active biocide "Willaertia magna C2c Maky", l'autorité maltaise a conclu dans son projet de rapport que la substance active n'est pas susceptible de satisfaire aux critères d'approbation, considérant que "l'efficacité innée n'a pas été suffisamment démontrée et qu'un effet cheval de Troie ne peut être exclu dans des conditions réalistes d'utilisation".

Malte recommande donc aux autres Etats-Membres de l'Union Européenne et à l'Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA) que la substance ne soit pas approuvée, et donc non inscrite sur la liste des substances actives biocides autorisées.

Le projet de rapport d'évaluation de Malte va maintenant être discuté au niveau européen entre Etats Membres sous l'égide de l'ECHA, avant une décision par la Commission Européenne courant mi 2023.
"L'effet Cheval de Troie est purement hypothétique et n'a jamais été caractérisé comme un danger. Concernant l'efficacité, la réglementation européenne nécessite de démontrer la capacité de la substance à produire un effet suffisant sur un organisme cible pertinent : les études réalisées par Amoéba ont largement montré cette activité de Willaertia magna C2c Maky contre la légionelle. A nouveau, les évaluateurs mettent en cause la méthodologie de nos études alors que les normes biocides sont exclusivement développées pour les produits chimiques et non existantes pour des microorganismes, créant une barrière d'accès au marché biocide pour ce type de substance naturelle. La recommandation de non-approbation par Malte est donc un résultat teinté d'incompréhension", déclare Jean-Baptiste EBERST, Directeur Réglementaire chez Amoéba.

Amoéba précise que la demande d'approbation de la substance active biocide, l'amibe vivante Willaertia magna C2c Maky, et des produits biocides la contenant, déposée en avril 2021 auprès de l'Agence américaine de Protection de l'Environnement, l'US EPA (US Environmental Protection Agency), est toujours en cours d'instruction. Les conclusions sont attendues pour mi-2022.

Au Canada, le dossier de demande d'homologation de la substance active et des produits biocides la contenant, soumis en 2019, est en cours d'évaluation. La décision de l'agence canadienne pourrait être communiquée durant l'année 2022.

Amoéba poursuit en parallèle le développement de son application biocontrôle, notamment grâce aux collaborations avec ses partenaires et d'autres acteurs majeurs du secteur de la protection des plantes à travers de nouvelles campagnes d'essais au champ.

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